Editeur du sitea-SIS, SAS au capital social de 133 000 euros, dont le siège social est au 8, rue de la Richelandière, 42100 ST ETIENNE
Hébergeur :
www.cornut.frDonnées personnellesConformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr).
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 juillet 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de retrait et de rectification des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, envoyez un mail à
contact@a-sis.com.
Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les
courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de 1 an et sont ensuite sauvegardés.
Droit de propriété intellectuelleLa totalité du contenu de ce site est la propriété exclusive de a-SIS et relève de la législation française et internationale en matière de propriété intellectuelle (droits d’auteur, logotypes, bases de données, etc).
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, intégrale ou partielle, du contenu du site a-sis.com, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
